« La Référence » Société fournisseuse de service publicitaire sur le net. Sa plate-forme de communication destinée à la publication des annonces permet la vente ou l'achat des biens. Un produit réalisé par des spécialistes en informatique et testé par de simples utilisateurs dans divers domaines. Le site contient des interfaces convenablement construites et adaptables à tous les usagers quelque soient leurs connaissances dans le domaine de l'Internet et de l'informatique ou leurs ages. L'objectif est en effet, de produire un service de publicité facile à manipuler qui vous permettra de rédiger vos textes publicitaires en toute liberté, confidentialité, et sécurité. Vous n'attendrez plus longtemps dans la queue votre rôle pour insérer votre annonce : Vous êtes le maître de votre annonce. Acheteur ou vendeur, vous pouvez choisir entre devenir un abonné ou un partenaire afin de profiter pleinement de tous les services offerts par le site et prendre connaissance de toutes les offres et promotions disponibles.
L'utilisation du service doit obéir aux conditions d'utilisations Suivantes :
Engagement de « La Référence »
« La Référence » s'engage à assurer la protection et la confidentialité des informations nominatives qu'elle détient ou qu'elle traite sur ses utilisateurs. Sans l'accord préalable de ses derniers ( mentionné sur un papier ) la référence n'a aucun droit de diffuser ou d'utiliser ces informations. Elle s'engage aussi à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en \u0153uvre du service offert. Afin de préserver son image de marque, « La Référence » se réserve le droit de regard exclusif sur les informations et les données et informations publiées dans le site : elle se réserve le droit de suppression ou de modification de l'annonce sans notification. La société a le droit de suspendre tout ou une partie du droit d'accès correspondant à un compte et un mot de passe, voir de le supprimer, et ce en raison de l'absence d'utilisation d'un compte pendant une longue période, l'ouverture de deux comptes pour un seul utilisateur, ou en cas de non respect des obligations prévues aux termes des conditions générales du contrat.
Utilisateurs, vous reconnaissez que la responsabilité de « La Référence » ne saurait être engagée dans les cas suivants :
- Force majeure ou cas fortuit, tels que et sans limitation, les catastrophes, les grèves, les défaillances ou panne de matériel de communication.
- Mauvaise utilisation des services souscrits
- Erreur dans la présentation des produits sur le site, les photographies, textes, et illustrations représentant les produits.
- La conclusion des contrats de vente, d'achat , ou de location.
- Conformité de l'objet de l'annonce et la réalité.
- Pertes de profits, de clientèle ou de donnée.
Engagement de l'Utilisateur
L'utilisateur assume l'entière responsabilité :
- du contenu de ses publications : Il s'engage en outre à disposer de toutes les autorisations de diffusion nationale et internationale des images, textes et plus généralement de toute donnée susceptible d'être diffusée sur le site.
- des textes publiés : Les annonces ne doivent pas porter atteinte aux bonne m\u0153urs, ni contenir un caractère Mensonger.
- de la Conformité de l'objet de l'annonce à la réalité : L'utilisateur déclare que l'objet de l'annonce est conforme à la réalité.
- des relations engagées entre Vendeur et Acheteur : Les relations commerciales entre vendeur et acheteur ou la participation à des promotions organisées par des annonceurs trouvés par ou sur le service, ou tout autre terme et condition se fait entre les deux parties, le site ne peut être tenu pour responsable de toute perte et de tout dommage.
- de la confidentialité de son mot de passe : En cas d'oubli de mot de passe ou en cas de soupçon de l'utilisation non autorisée de votre compte par un tiers vous vous engagez à informer tout de suite la société. Le service vous donne la possibilité de modifier votre mot de passe à travers votre profile.
- du respect des droits d'auteur et de propriété : l'utilisateur s'engage à ne pas modifier, louer, emprunter, vendre, distribuer ou créer des \u0153uvres dérivées basées en tout ou en partie sur le service.
- du respect de toutes les obligations prévues aux termes des conditions générales du contrat
Droit de propriété
Droit d'auteur : La conception, la forme, le titre et l'ensemble des éléments contenus sur le site sont protégés à l'échelle mondiale au titre du droit d'auteur et de marque. Les annonces publiées dans le site sont protégées par le droit d'auteur, le droit de marque, le droit de brevet ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur. Il est strictement interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source en vue d'obtenir un accès non autorisé au service.
Les Conditions Générales d'utilisation peuvent être modifiées à tout moment sous réserve de faire apparaître ses modifications sur le site.